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Depuis le 25 février 2007, l’HAD est autorisée dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées (EHPA ou maison de retraite), sous conditions et sous réserve de la conclusion d’une convention préalablement à toute information, signée par le directeur de l’HAD et celui de l’EHPA.

Jusqu’ici, l’HAD s’est surtout développée autour de soins ponctuels plutôt que sur des pathologies lourdes et de réadaptation.
Les autorités gouvernementales incitent actuellement au développement de l’HAD afin d’assurer une meilleure couverture du territoire pour les patients en zone semi-urbaine ou rurale.
Elles demandent par ailleurs que l’accent soit mis sur le développement de la prise en charge de pathologies chroniques lourdes.

Donner à domicile tous les soins nécessaires à une personne, comme si elle était hospitalisée.
Les structures dites d'hospitalisation à domicile permettent d'assurer au domicile du malade, des soins médicaux et paramédicaux continus et nécessairement coordonnés, pour une période limitée, mais révisable en fonction de l'évolution de son état de santé.

Ces soins se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par la complexité et la fréquence des actes. Chaque structure d'hospitalisation à domicile intervient dans une aire géographique précise.

Qui la prescrit ?

Un médecin hospitalier ou un médecin exerçant à titre libéral.
Le malade est alors placé sous la responsabilité du médecin prescripteur de l’hospitalisation à domicile.

Comment ?

On met donc en place un suivi médical effectué par le service d’H.A.D du secteur. L’équipe soignante est détachée de la structure hospitalière pour se rendre quotidiennement au chevet du patient.
Le suivi est effectué par le médecin traitant du patient.

L’installation du matériel médical (lit médicalisé, appareillage…) est à la charge du service de l’H.A.D.

Dans quelles circonstances ?

Une hospitalisation à domicile peut être décidée lors de la sortie d’une hospitalisation, au cours d’une consultation externe dans un hôpital public, ou par le médecin traitant.
L’HAD a pour objectif d’éviter ou de raccourcir l’hospitalisation en service de soins aigus ou de soins de suite ou de réadaptation, lorsque la prise en charge à domicile est possible.

Qui en bénéficie ?

L’HAD concerne des malades atteints de pathologies graves, aiguës ou chroniques, évolutives et/ou instables qui, en l’absence d’un tel service, seraient hospitalisés en établissement de santé.

Les malades pris en charge en HAD nécessitent des soins complexes qui comprennent à la fois :

• Une coordination médicale,
• Une évaluation médicale au moins hebdomadaire,
• Des soins infirmiers quotidiens ou moins fréquents avec des interventions de kinésithérapie (auxquels peuvent s’ajouter des soins dispensés par un aide-soignant, un orthophoniste, des conseils diététiques, une prise en charge sociale, psychologique, des prestations d’ergothérapie).

Les conditions de logement doivent permettre l’HAD : une enquête sera réalisée par l’assistance sociale.

Quelle prise en charge ?

L’HAD est prise en charge à 80 % par l’Assurance Maladie, comme toute hospitalisation, sauf si vous êtes dans une situation ouvrant droit à la prise en charge à 100 %.
Il est possible de bénéficier de la dispense d’avance de frais pour

• les honoraires des médecins traitants et spécialisés consultés dans le cadre de l’HAD,
• les frais pharmaceutiques (médicaments délivrés par votre pharmacien,

Références bibliographiques
Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère délégué aux personnes âgées. Mémanto Alzheimer. Sitcom ed, 2004.
Circulaire n° DHOS/03/2006/506 du 1^er décembre 2006 relative à l’hospitalisation à domicile
Site de l’assurance maladie : http://www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/combien-serez-vous-rembourse/hospitalisation/l-8217-hospitalisation-a-domicile.php
IRDES. Afrite A et al. L’hospitalisation à domicile, une prise en charge qui s’adresse à tous les patients. Exploitation des données du PMSI HAD 2006. Questions d’économie de la santé n°140 – Mars 2009.